Mentions légales

A propos de ce logiciel

Concernant ce logiciel :

Dénomination : eScale

Hébergeur : AWS

Conception & développement de ce logiciel : Actif Solution

Concernant Actif Solution :

Raison sociale : Actif Solution

Statut juridique et capital social : SAS au capital de 40 000 €

Président : Pascal SCHERER

Siège social : 9 rue du Hem – 62840 Laventie (Fr)

Pays : France

Téléphone : +33 (0) 979 507 407

Fax : +33 (0) 3 20 98 22 33

E-mail : info@rh-escale.com

Site web : www.actif-solution.com

Siret : 483 835 856 00012

Code APE/NA : 62.02A

N° RCS : 483 835 856

Ville : Arras

Directeur de publication : Pascal Scherer

Droit de propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, concernant non seulement chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) mais aussi sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive d’Actif Solution.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des photos et des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentes, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées en France et en Europe sous différentes déclinaisons.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable d’Actif solution, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Ce logiciel a été enregistré auprès de l'Agence pour la Protection des Programmes (APP) sous le numéro IDDN.FR.001.110021.000.S.P.2017.000.20300 le 08 mars 2017.

Crédits :

En conséquence, les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passive de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir de toute collecte, utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Données personnelles :

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270 Bd Georges Clémenceau

59700 Marcq-en-Baroeul

Par e-mail : info@rh-escale.com